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Marques déposées par DAMIRON Philippe
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DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES
DAMIRON Philippe

Numéro de dépôt :
1419357
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/07/1997
DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES de DAMIRON Philippe

Présentation de la marque DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES

Déposée le 17 juillet 1987 par DAMIRON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMIRON Philippe, domicilié(e) Blaceret 69460 SAINT-ETIENNE DES OULLIERES. - France.

La marque DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES est expirée depuis le 17 juillet 1997.

DAMIRON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES CHARMES DAMIRON


DAMIRON Philippe - Blaceret 69460 SAINT-ETIENNE DES OULLIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

VIN A.O.C. MORGON, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES.